Mentions Légales - Sub Aqua Club Jovicien-Site officiel

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Éditeur / renseignements Éditeur

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Association Loi 1901  
1 Rue du Stade-54240 Joeuf (Piscine intercommunale )

Directeur de la publication  
Jean-Pierre AGUS
Président du Sub Aqua Club Jovicien.

Responsabilité éditoriale
Jean-Pierre AGUS
Président du Sub Aqua Club Jovicien.

Administrateur du site : bénévole
Daniel HORODECKYJ

Création et réalisation
Donneur d'ordre : Sub Aqua Club Jovicien.
Maître d'œuvre :   Sub Aqua Club Jovicien.
Maître d'ouvrage : Sub Aqua Club Jovicien.

Hébergement
OVH – SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Messagerie
Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez à :
sacj54240@gmail.com
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Traitement des données personnelles
Les informations recueillies par notre club et saisies sur le site internet font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'établissement et à l'envoi d’ informations à nos adhérents uniquement .
Rectification et suppression
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, jouit d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant.
Conformément à cette loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez donc d’un droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez :

soit adresser un message électronique à  sacj54240@gmail.com  

soit adresser un courrier postal à l’adresse suivante 1 Rue du Stade 54240 Joeuf (Piscine intercommunale)  

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Photographiques et illustrations
Sub Aqua Club Jovicien.
reproduction interdite.

Droit d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de Sub Aqua Club Jovicien. . Toutefois, l'extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l'utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source.
Exemple :
"ce document provient du site Internet : www.subaquaclubjovicien.com , il a été extrait de ce site le .......... Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
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Création du site  DH :
Directeur de la publication Sub Aqua Club Jovicien

Piscine Intercommunale
1 rue du Stade
54240 Joeuf
copyrigh SACJ 2020

Mise à jour : 28/07/2021
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