A propos de nous
HISTORIQUE
Le S.A.C.J. a été créé le 21 novembre 1974 (date de parution de l'annonce au JO du 04/12/1974 n°283 page 12115)
Les membres fondateurs de l'époque étaient:
Président, Michel MARTIN, secrétaire Robert BIANCHI et trésorier Gilles LORASCHI.
Claude LECOCQ a repris la succession de M. Michel MARTIN le 18 novembre 1978 au 04 juin 2013 (décédé le 04 juin 2013)
Jean-Pierre AGUS, actuel président, a repris la succession de Claude LECOCQ le 11 juin 2013
Petit club d'une douzaine de membres au départ, le S.A.C.J c'est rapidement développé et structuré pour répondre aux exigences d'encadrement et de sécurité de la FFESSM (Fédération Française d'Études et de Sports sous Marins
Le club actuel:
L'administration du club est placé sous la responsabilité d'un comité directeur comprenant 11 membres.
L'activité principale du SUB AQUA CLUB JOVICIEN est la formation des plongeurs du "débutant" au '"Guide de palanquée" (niveau 4) qui est confiée à une commission technique comprenant: 3 moniteurs fédéraux 1er degré et BEES1, 2 Directeurs de plongée, 3 initiateurs E2, 2 initiateurs E1, 5 guides de palanquées et 1 initiateur nage avec palmes.
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La formation des plongeurs est réalisée:
- en Piscine (Piscine intercommunale de Joeuf) lors de 2 entrainements par semaine les mardis et les vendredis de 20h15 à 21h45.
- en fosse profonde (15m) à la piscine du Kirschberg au luxembourg et Ovive à Ecrouves (8 à10 séances par saison)
- en lac et en gravière au luxembourg, Belgique et Strasbourg 20 à 30 plongées annuelles
- Sortie en mer en Égypte, Martinique, Guadeloupe, Canaries, etc.
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Le club gère également un petit "Clubhouse" qui sert également de salle de cours.
Ce local permet ainsi aux adhérents de se rencontrer après les entrainements .
Plusieurs manifestations de convivialité sont organisées tout au long de la saison.
Vous l'avez compris! La bonne humeur cohabitent avec la plongée dans une ambiance familiale.
A bientôt et bienvenue à bord!
STATUTS
SUB AQUA CLUB JOVICIEN
Dénommée également
S.A.C.J.
Association Sportive à but non lucratif (Loi du 01/07/1901)
N° SIRET : 447 990 912 00019
Affiliée à la FFESSM n° 06540053) -
Agréée par le ministère de la jeunesse et des sports (n°54 S 845)
Siège social : Mairie de Joeuf 54240 JOEUF
STATUTS 02 novembre 2007 -
OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION
ARTICLE 1
Il est créé, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
1901, le décret du 16 août 1901 et dont le nom est :
"SUB AQUA CLUB JOVICIEN" et par abréviation "S.A.C.J."
ARTICLE 2
Cette association a son siège à la mairie de et à 54240JOEUF place de L’Hôtel de ville
Sa durée est illimitée.
ARTICLE 3
Cette association a pour objet la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive.
Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin.
Elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-marins (FFESSM) et bénéficie
de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée.
Elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (art. 16 - loi 16/7. 1984 et textes régissant les normes de sécurité et de pratique).
Le SUB AQUA CLUB JOVICIEN s’engage :
- à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres.
- à ne poursuivre aucun but lucratif.
- à s'interdire toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel.
- à s'interdire toute discrimination illégale.
- à assurer la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense.
- A veiller à l’observation des règles déontologiques du sport définies par le comité National Olympique et Sportif Français.
ARTICLE 4
Pour faire partie de l'association, il faut en faire la demande écrite, être agréé par le Comité
Directeur, payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Comité Directeur lors
de l’assemblée générale annuelle et s'engager à respecter les statuts et règlements du Club.
Cette association délivre à ses membres une licence valable quinze mois, du 15 septembre au
31 décembre de l'année suivante ; cette licence leur permet de justifier de leur identité. Elle comporte obligatoirement la formule suivante signée par l'intéressé :
"Je certifie avoir pris connaissance des règlements en vigueur en matière de pêche sous-
marine, des statuts et règlements de la FFESSM et je m'engage à les respecter".
Les mineurs doivent, en outre, fournir l'autorisation écrite de la personne exerçant l'autorité parentale et, en cas de participation effective à des activités subaquatiques, un certificat médical attestant l'aptitude physique de l'intéressé.
Les mineurs de moins de seize ans ne peuvent adhérer au Club pour la pratique de la pêche sous-marine.
En dehors des membres actifs, il existe des membres honoraires, des membres d'honneur et des membres bienfaiteurs, appelés membres individuels.
Ces personnes sont agréées à ce titre par le Comité Directeur et paient une cotisation annuelle dont
le montant est fixé par le dit Comité directeur.
Les membres d'honneur, sont dispensés de cotisation.
La délivrance de la première licence est assujettie à la présentation d'un certificat médical. La loi n'imposant pas l'obligation de ce certificat médical pour le renouvellement de la licence, dans ce cas, le certificat médical n'est pas obligatoire que pour une pratique de nos activités, quelle qu'elle soit.
La durée de validité du certificat médical est de 1 an.
La licence de compétition ne sera délivrée que sur présentation d'un certificat médical de non contre indication à la pratique des activités subaquatiques en compétition établi depuis moins de un an et délivré par un médecin fédéral ou titulaire du C.E.S. de médecine du sport (capacité ou DU), médecin hyperbare ou médecin de la plongée.
DEMISSION - RADIATION
ARTICLE 5
La qualité de membre de l'association se perd par démission ou par radiation prononcée par le
Comité Directeur pour non paiement de la cotisation ou pour motifs graves.
La décision ne peut être prise qu'à la majorité des deux tiers des membres composant le Comité
Directeur.
Le membre intéressé doit être entendu au préalable par le Comité Directeur et peut faire appel de la décision devant l'Assemblée Générale.
(*)Voir cadre spécifique au recto de la licence ou présentation d'un certificat médical sur papier à en tête du médecin.
ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
ARTICLE 6
Les pouvoirs de direction de l'association sont exercés par un Comité Directeur dont les membres sont élus au scrutin secret, par l'Assemblée Générale prévue à l'article 9, pour
quatre ans. Les membres sortants sont rééligibles. Le Comité Directeur se renouvelle en entier.
Le nombre maximum de membres siégeant au Comité Directeur est de 12 personnes.
En cas de vacances, le Comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Est éligible au Comité Directeur toute personne âgée de seize ans au moins le jour de l'élection, licenciée et à jour de ses cotisations, jouissant de ses droits civils et ayant fait acte de candidature par écrit, entre les mains du Comité Directeur, huit jours au moins avant l'Assemblée Générale.
Au moins une femme devra siéger au comité directeur ainsi qu’au bureau jusqu’ à concurrence de la parité dans ces deux organes respectifs.
Est électeur tout membre pratiquant, âgé de seize ans, licencié et à jour de ses cotisations. Les votes, ci-dessus, ont lieu au scrutin secret.
Le vote par procuration est autorisé statutairement ; dans ce cas 2 procurations maximum par délégué sont autorisées, mais le vote par correspondance n'est pas admis.
Le Comité Directeur élit tous les quatre ans à scrutin secret son Bureau qui comprend, au minimum un Président, un Secrétaire, un Trésorier âgés de dix huit ans au moins au jour de l'élection et dont les membres devront être choisis obligatoirement parmi les personnes prévues à l'alinéa précédent. Les membres sortants sont rééligibles.
Le Comité Directeur élit éventuellement un ou plusieurs Vice-présidents, un Secrétaire Général
Adjoint, un Trésorier Adjoint et même des membres sans fonction.
Les membres désignés par le Comité Directeur au titre de membres individuels (Art. 4 - Alinéa 6)
peuvent assister aux séances du Comité Directeur avec voix consultative.
NOTA : La liste des Membres du Bureau renouvelé annuellement doit être communiquée au siège national de la Fédération dans les meilleurs délais.
ARTICLE 7
Le Comité Directeur est l'organe d'administration de l'association ; il prend toutes les décisions nécessitées par le fonctionnement de l'association et fixe notamment le taux de cotisation annuelle due par les membres actifs et les membres individuels.
Le Comité se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu'il est convoqué par son
Président ou sur la demande du quart de ses membres.
La présence du tiers des membres du Comité est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les membres du comité âgés de moins de18 ans peuvent siéger au comité directeur à condition de ne pas occuper plus de 50% des sièges. Ils ne peuvent être membre du bureau.
Tout membre du Comité qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Il est tenu un Procès Verbal des séances. Les Procès Verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont transcrits sans blancs, ni ratures, sur un registre tenu à cet effet.
Le président du Comité Directeur représente juridiquement l'association.
Le président et le trésorier ont seuls et individuellement la signature sociale pour le fonctionnement des comptes bancaires ou des chèques postaux.
Le Bureau expédie les affaires courantes.
Le Bureau se réunit aussi souvent que nécessaire sur convocation de son Président.
Les décisions du Comité Directeur et du Bureau sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité ni en raison de celle de membre du Bureau.
ARTICLE 8
L'Assemblée Générale fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentation effectué par les membres du Comité de Direction dans l'exercice de leur activité.
Les personnes rétribuées par l'association peuvent être admises à assister avec voix consultative aux séances de l'Assemblée Générale et du Comité de Direction.
ARTICLE 9
L'Assemblée Générale de l'association comprend tous les membres prévus au premier alinéa de l'article 4, à jour de leur cotisation et âgés de seize ans au moins au jour de l'Assemblée.
Elle se réunit une fois par an et, en outre, chaque fois qu'elle est convoquée par le Comité de
Direction ou sur la demande du quart au moins de ses membres.
Son ordre du jour est réglé par le Comité de Direction.
Son Bureau est celui du Comité.
Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du Comité de Direction et à la situation morale et financière de l'association.
Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour. Elle pourvoit au renouvellement des membres du Comité de Direction dans les conditions fixées à l'article 6.
Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications aux statuts.
Elle nomme les représentants de l'association à l'Assemblée Générale de la FFESSM du Comité
Régional ou Interrégional et éventuellement de la Ligue et du Comité Départemental.
Pour toutes les délibérations, autres que les élections du Comité de Direction, le vote par procuration est autorisés; dans ce cas 2 procurations maximum par délégué sont autorisées. Le vote par correspondance n’est pas admis.
ARTICLE 10
Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'Assemblée. Pour la validité des délibérations, la présence du quart des membres visés à l'article 9 est nécessaire. Si ce quorum n'est pas atteint, il est convoqué avec le même ordre du jour, une deuxième Assemblée à six jours au moins d'intervalle, qui délibère, quel que soit le nombre des membres présents.
ARTICLE 11
Les dépenses sont ordonnancées par le Président.
L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son Président ou, à défaut, par tout autre membre du Comité de Direction spécialement habilité à cet effet par le Comité.
ARTICLE 12
Pour fonctionner valablement, l'association doit enregistrer en fin d'exercice 11 licenciés au minimum. Au-dessous de 11 licenciés, le club est radié administrativement des effectifs de la FFESSM.
ARTICLE 13
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Comité de Direction ou du dixième des membres dont se compose l'Assemblée Générale, soumise au Bureau au moins un mois avant la séance.
L'Assemblée doit se composer du quart au moins des membres visés au premier alinéa de l'article
9. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à six jours au moins d'intervalle ; elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre de membres présents.
Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'Assemblée.
ARTICLE 14
L'Assemblée Générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association et convoquée spécialement à cet effet doit comprendre plus de la moitié des membres visés au premier alinéa de l'article 9.
Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée à nouveau, mais à six jours au moins d'intervalle : elle peut alors délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas, la dissolution de l'association ne peut être prononcée qu'à la majorité absolue des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'Assemblée.
ARTICLE 15
En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association. Elle attribue l'actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations, à la FFESSM ou à l'un de ses organismes décentralisés. En aucun cas, les membres de l'association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'association.
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FORMALITES ADMINISTRATIVES
ET REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 16
Le président doit effectuer à la préfecture les déclarations prévues à l'article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment :
1. Les modifications apportées aux statuts.
2. Les changements de titre de l'association.
3. Le transfert du siège social.
4. Les changements survenus au sein du Comité de Direction et de son Bureau.
ARTICLE 17
Les règlements intérieurs sont préparés par le Comité de Direction et adoptés par l'Assemblée
Générale.
ARTICLE 18
Les statuts et règlements intérieurs ainsi que les modifications qui peuvent y être apportés doivent être communiqués au service départemental de la Jeunesse et des Sports dans le mois qui suit leur adoption en Assemblée Générale.
Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à JOEUF Le 2 novembre 2006 sous la présidence de M. Claude LECOCQ
Assisté de M. Marcel GIUSTINIANI
Pour le Comité Directeur de l'association :
Nom : LECOCQ
Prénom : Claude
Profession : Dessinateur bâtiments
Adresse : 50, rue du Mal Leclerc-57120 ROMBAS
Fonction au sien
Du Comité directeur : Président
Nom : SURMELY
Prénom : Fabrice
Profession : Agent SNCF
Adresse : 1 ZAC Geslin Route du 16ème BCP-54800 LABRY
Fonction au sien
Du Comité directeur : Trésorier